Mentions légales

Editeur du site

Le présent site est édité et géré par la société Cegos, SA à Directoire et Conseil de Surveillance au capital de 5 805 450€, immatriculée sous le code SIREN numéro 552 024 671 :

  • Siège social : 19, rue René Jacques, 92798 Issy-les-Moulineaux, France
  • Téléphone : +33 1 55 00 95 00
  • Directeur de la publication : M. Jacques Coquerel, Président du Directoire

Hébergeur du site

Le présent site est hébergé par la société Hippocampe, SARL au capital de 8 842€, immatriculée sous le code SIREN numéro 402 069 033 :

  • Siège social : 9, place des Ternes, 75017 Paris, France
  • Téléphone : +33 1 42 27 26 26

Protection des Données Personnelles

En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir de ce site web fait l’objet d’une déclaration en cours auprès de la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés).

Les informations nominatives concernant l’utilisateur sont à usage interne de la société Cegos. En aucun cas, la société Cegos ne les divulguera à des tiers à des fins de publicité ou de promotion. L’utilisateur est toutefois informé que, conformément à l’article 32 de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, les réponses données aux formulaires éventuellement présents sur le site, notamment permettant à l’utilisateur d’y déposer ses coordonnées pour recevoir de la documentation ou télécharger des brochures, ou encore s’abonner aux services proposés sur le site, pourront être exploitées par la société Cegos, et qu’il dispose d’un droit d’accès et de rectification portant sur ces données en écrivant à :

Cegos
19, Rue René Jacques
92798 Issy-les-Moulineaux cedex 9

ou en adressant sa demande par e-mail à espace-client@cegos.fr

Droits d’Auteur

Les données publiées et les marques citées sur Cegos.com sont la propriété exclusive de leurs titulaires respectifs. Toute reproduction totale ou partielle de ces textes, marques et/ou logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de leurs propriétaires est donc prohibée, au sens de l’article L. 713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

Décharge de responsabilité

Cegos, et tous tiers impliqués dans la création de ce site, ne donnent aucune garantie, explicite ou implicite, et n’assument aucune responsabilité relative à l’utilisation de la présente publication. A ce titre, ils ne peuvent être redevables à un utilisateur ou une autre partie, des dommages directs ou indirects, spéciaux, particuliers ou accessoires découlant de l’utilisation de ce site ou d’un autre site relié par un hyperlien.

Certaines informations et données disponibles sur le site sont produites par des tiers : Cegos s’engage à faire ses meilleurs efforts pour en garantir un caractère fiable, pertinent, exact et exhaustif, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site. La teneur de tout retour d’information vers Cegos sera réputée être non confidentielle et libre de droit. Sauf accord préalable explicite, Cegos pourra utiliser librement les idées, concepts, le savoir-faire ou les techniques contenus dans cette communication à toutes fins utiles, sans restriction, pour reproduire et divulguer toute information à des tiers.

Le contenu des pages du site est présenté à titre informatif seulement et ne constitue pas une offre de vente ou un démarchage en vue de proposer des produits et services précis de Cegos et de ses filiales.